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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements DEBIEUVRE
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DEBMATIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEBMATIC
Etablissements DEBIEUVRE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1157562
Date de dépôt :
18/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DEBMATIC

Déposée le 18 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) Etablissements DEBIEUVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEBMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements DEBIEUVRE domicilié(e) 1 rue Voltaire, MONS-EN-BAROEUL (Nord). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque DEBMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DEBMATIC est expirée depuis le 18 décembre 1990.

Etablissements DEBIEUVRE a également déposé les autres marques suivantes : DEBDRAPE , DEB


Etablissements DEBIEUVRE (Société Anonyme) - 1 rue Voltaire, MONS-EN-BAROEUL (Nord). - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-19

Store automatique d'intérieur se composant d'un rouleau en bois avec ressort et d'une toile en coton enduit.